Comment réouvrir votre micro-entreprise ?
L'aventure entrepreneuriale peut être passionnante et pleine de défis à relever ! Et si vous avez fermé votre entreprise en tant qu'auto-entrepreneur, cela ne signifie pas la fin de l’aventure. Au contraire, vous pouvez relancer votre activité avec plus de motivation et d'expérience, pour générer plus de revenus.Il est possible de recréer une auto-entreprise, que ce soit dans le même domaine ou pour une activité complètement différente. Cependant, il y a des conditions à respecter et des conséquences à prendre en compte. Dans cet article, nous allons vous expliquer les différences entre la cessation d'activité et la radiation, et comment redevenir auto-entrepreneur après une cessation ou une radiation.
Cessation d'activité et radiation : quelle est la différence ?
Il y a deux cas qui peuvent entraîner la fermeture d'une auto-entreprise : la cessation d'activité et la radiation automatique. La cessation d'activité est une décision volontaire de l'auto-entrepreneur qui a décidé de fermer son entreprise en raison de nouveaux projets, du manque de rentabilité, de la retraite, du passage à un autre type d'entreprise, etc. La radiation, quant à elle, n'est pas à l'initiative de l'auto-entrepreneur. Elle est déclenchée par le manque de déclaration de chiffre d'affaires pendant deux années consécutives. La radiation entraîne une suppression des droits à la couverture sociale au titre de l'auto-entreprise et oblige l'auto-entrepreneur à procéder à la cessation définitive de son activité auprès de son Centre de Formalités des Entreprises (CFE).
Redevenir auto-entrepreneur après une cessation d'activité
Si vous avez fermé volontairement votre activité en tant qu'auto-entrepreneur, vous pouvez choisir de recréer une auto-entreprise. Si vous vous relancez dans la même activité, votre code APE restera le même. Si vous exercez dans un domaine d'activité complètement différent, vous serez attribué un nouveau code APE. Il est important de noter que si vous recréez une auto-entreprise dans le même secteur géographique, votre numéro SIRET ne changera pas, même si votre activité est complètement différente. Cependant, si vous déménagez, les 5 derniers chiffres (code NIC) de votre SIRET seront modifiés. Il n'y a plus de délai de carence depuis 2016, il est donc possible de redevenir auto-entrepreneur immédiatement après la cessation d'activité.
Redevenir auto-entrepreneur après une radiation
Si votre auto-entreprise a été radiée pour manque de déclaration de chiffre d'affaires, il est toujours possible de redevenir auto-entrepreneur. Il est cependant important de savoir que cela entraîne une suppression des droits à la couverture sociale. Il vous faudra donc veiller à régulariser votre situation en effectuant les formalités de cessation définitive de votre activité auprès de votre Centre de Formalités des Entreprises (CFE). Cela comprend la notification de la radiation aux organismes référents tels que la CCI, la CMA, l'Urssaf, le greffe du tribunal de commerce, les organismes de sécurité sociale et les services des impôts.
Pour redevenir auto-entrepreneur, vous devez suivre les mêmes procédures que pour une première création d'auto-entreprise. Vous choisissez un domaine d'activité et le déclarez auprès de votre CFE. Si vous voulez exercer dans un autre domaine, vous serez attribué un nouveau code APE, mais si vous reprenez votre activité précédente, vous garderez votre code APE. Si vous exercez dans la même région, votre numéro SIRET restera inchangé, mais si vous déménagez, les 5 derniers chiffres (code NIC) seront modifiés.
Pour recréer une micro-entreprise après fermeture, vous pouvez le faire si vous avez fermé volontairement votre première entreprise ou si elle a été radiée. Si vous reprenez la même activité, vous pouvez le faire sans délai, mais si vous changez d'activité, cela sera considéré comme une nouvelle création d'entreprise. Il est important de connaître la différence entre reprise d'activité et création d'activité, car les conditions pour obtenir l'ACRE (Aide aux Créateurs ou Repreneurs d’Entreprise) et être exempté de la CFE varient en conséquence.
L'ACRE exonère partiellement les cotisations sociales pendant un an à partir de la création d'une entreprise, selon des conditions d'attribution. Une réouverture d'auto-entreprise ne garantit pas l'obtention de l'ACRE. Si vous avez déjà bénéficié de l'ACRE pour votre ancienne auto-entreprise et que vous la recréez moins de 3 ans après, vous ne pourrez pas bénéficier de l'ACRE. Si vous n'avez jamais bénéficié de l'ACRE pour votre ancienne auto-entreprise, une période de carence d'une année civile sera requise si vous gardez le même code APE, sinon il n'y aura pas de période de carence si vous changez de code APE.
Si vous ouvrez votre nouvelle entreprise dans les deux ans suivant la fermeture de la première, c'est une reprise d'activité. Si vous changez complètement de secteur, peu importe le temps écoulé, cela sera considéré comme une création d'entreprise. Si votre première entreprise a été fermée par l'administration, certaines conditions doivent être remplies avant de pouvoir en recréer une nouvelle. Rejoignez les rangs des entrepreneurs et découvrez toutes les merveilles que l'aventure peut vous offrir. Alors, n'attendez plus pour redémarrer votre entreprise et générer de nouveaux revenus !